Kito débarras 21 |
Service de débarras en Bourgogne Franche-Comté

Mentions légales

Édition

Directrice de la publication : MR RENNER

Coordonnées : Société KITO DEBARRAS

Informations légales

MONSIEUR RENNER CHRISTOPHE – SIRET 43002653400049 Le site kito-debarras-dijon.fr est hébergé par la société OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 Code APE 6202A – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Conception :

Business Web Agence (BWA) – SARL, dont le siège est situé : 13 rue Marguerite Yourcenar 21 000 Dijon Adresse de courrier électronique : contact@bwagence.fr – Tél. : 09 72 422 422

Législation

Droit d’auteur et propriété intellectuelle Selon la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, le site internet XXX (textes, éléments graphiques, photographies, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.

Données à caractère personnel

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose du droit d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification. Pour exercer ce droit vous pouvez vous adresser à : renner.toiture.renovation@gmail.com

Informations

La présence des liens hypertextes vers d’autres sites internet n’engage pas la responsabilité de la société KITO DEBARRAS. Ces liens ne sont là qu’à titre indicatif.